Château
R.D. 960 (anciennement R.N. 460), 21610 Fontaine-Française
Créée par Homemories le 4 octobre 2026
HistoriqueBourgogne-Franche-Comté
Source : base Mérimée (ministère de la Culture), notice PA00112465, sous Licence Ouverte.
Classement au titre des monuments historiquesArchives12 novembre 1945
Classement au titre des monuments historiques
Archives · 12 novembre 1945Le château et ses communs dit Petit-Château et son parc : classement par arrêté du 12 novembre 1945
Base Mérimée, notice PA00112465
Classement au titre des monuments historiquesArchives7 avril 2023
Classement au titre des monuments historiques
Archives · 7 avril 2023Les parties bâties et non-bâties du parc du château, y compris les grilles des entrées et les murs de clôture, sur les parcelles n° 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46 et 94 figurant au cadastre section AA, sur les parcelles n° 425, 426, 427, 428, 429, 430, 431, 432, 433, 434, 435, 436, 437, 438, 439, 440, 441, 442, 443, 444, 445, 446, 447, 448, 449, 450, 451, 452, 453, 454, 455, 456, 457 et 458 figurant au cadastre section A, et sur les parcelles n° 54, 55, 56 et 57 figurant au cadastre section ZD, tel que délimité et hachuré en rouge sur le plan annexé à l'arrêté : classement par arrêté du 7 avril 2023
Base Mérimée, notice PA00112465
Siècles de construction : 17e siècle, 3e quart 18e siècle
Statut juridique : propriété privée
- Section AA · n° 38
Recherche des parcelles dans le cadastre…Plan : IGN · cartes.gouv.fr
Rien renseigné pour le moment.
Rien renseigné pour le moment.
Rien renseigné pour le moment.
